Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site https://tasabanr.wixsite.com/tasab édité pour le Projet ANR TASAB.

​

Informations légales
Projet coordonné par Sylvain Souchaud - IRD
Responsable du site : Laurence Billault - IRD

Copyright : © PROJET ANR TASAB
"Toute reproduction, utilisation ou représentation, intégrale ou partielle, des pages écrans, des données et de façon générale de tout élément constitutif du site https://tasabanr.wixsite.com/tasab par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est strictement interdite et constitue, sans autorisation écrite et préalable des responsables du site, un délit de contrefaçon".

Engagement : L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble du dispositif législatif concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Hébergement : WIX

Nous vous invitons à prendre connaissance des informations figurant dans la présente rubrique. Vous acceptez que les dispositions qui suivent régissent la consultation du site.

 

Informations contenues dans le site

Ce site est un site informatif. Il a pour objectif de présenter le PROJET TASAB. Aucune information contenue sur le site ne saurait posséder ou être interprétée comme possédant une quelconque valeur contractuelle. Les textes à caractère scientifique publiés dans le site sont valables à la date de leur publication et ne sauraient engager leurs auteurs.
Les informations portant sur les services ou toute autre information contenue sur le site sont issues de documents considérés comme fiables. Les informations sur le site sont régulièrement mises à jour.

Les informations pratiques doivent, néanmoins, faire l’objet d’une vérification directe auprès des responsables du site.
Toutes les informations, qu’elles soient de nature pratique ou scientifique, ont un caractère exclusivement indicatif et sans aucun engagement de la part du PROJET TASAB. Toute information contenue sur le site peut être modifiée, à tout moment sans préavis, par les responsables du PROJET TASAB.

Les informations contenues sur le site du ne constituent pas une offre de services ou de produits ni une sollicitation commerciale de quelque nature que ce soit, ni une recommandation ou un conseil. 

​

Loi applicable - attribution de compétence

Le site, qui a pour langue officielle la langue française, est soumis au droit français et relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.

​

Protection du contenu du site

Le présent site ainsi que tous ses éléments constitutifs quels qu’ils soient sont la propriété du PROJET TASAB et sont protégés par le droit d’auteur, droit de la propriété intellectuelle.
Les bases et/ou fichiers de données sont protégés par des dispositions spéciales, introduites par la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridiques de bases de données.
Il est interdit de les réutiliser sans autorisation expresse et préalable du PROJET TASAB.

 

Droits de l'utilisateur

Le PROJET TASAB autorise l’utilisateur selon les présentes conditions et les règles d’usage sur l’Internet, à consulter gratuitement ce site, à simple titre d’information, uniquement pour son usage personnel et privé et à l’exclusion de toutes fins commerciales

​

Droit de la preuve

La loi n°2000-230 du 13 mars 2000 relative à l’adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et la signature électronique reconnaît à l’écrit sur support électronique la même force probante qu’à l’écrit sur support papier. Le PROJET TASAB appelle votre attention sur les conséquences de l’envoi de messages électroniques en termes d’engagement de toute nature et en particulier juridique.

​

Liens

Des liens hypertextes sont mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet mais aussi à partir desdites ressources vers le site, qu’il s’agisse de liens établis avec les sites des entités du PROJET TASAB ou de sites de tous autres tiers.

Ces différents liens ne sauraient être considérés notamment comme constituant une offre de services ou de produits, ou une recommandation, un conseil, ou une sollicitation commerciale de quelque nature qu'elle soit.

Le PROJET TASAB décline toute responsabilité concernant le contenu et l’utilisation qui serait faite par tout tiers des informations figurant sur tous autres sites.

De même, le PROJET TASAB décline toute responsabilité concernant les conséquences liées aux défaillances techniques en relation avec ces liens.

Le PROJET TASAB pourra à tout moment exiger la suppression de lien(s) hypertexte(s) établi(s) par toute personne en direction de son site à partir d’un site extérieur, si ce site contrevient à l’image du Muséum.

​

Sécurité et intégrité des télécommunications

Nous vous rappelons que la sécurité et l’intégrité des communications sur Internet ne peuvent être garanties.

Le PROJET TASAB décline toute responsabilité concernant les conséquences liées aux défaillances techniques en relation avec le site notamment en ce qui concerne toute difficulté d'accès au site ou toute interruption de diffusion du site.

​

Protection des systèmes informatiques

Les articles 323-1 et suivants du code pénal punissent les atteintes aux systèmes de traitement automatisés de données, notamment :

• le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de donnée ;

• le fait d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système ;

• le fait d’introduire frauduleusement des données dans un tel système ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient.

​

Informations nominatives

Les traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre dans le cadre du site font actuellement l’objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Sauf mentions particulières, les réponses ou informations que vous êtes invité à fournir dans les formulaires de collecte d’informations du site présentent un caractère facultatif.

Le caractère obligatoire ou facultatif des réponses est clairement indiqué dans les formulaires de collecte d’informations. À défaut de fournir les réponses ou informations présentant un caractère obligatoire, PROJET TASAB ne sera pas en mesure de traiter correctement vos demandes.

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (art. 34) relative à "l’informatique, aux fichiers et aux libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant, s’agissant des informations nominatives vous concernant, auprès de :
PROJET TASAB - UMR PALOC, 43 rue Buffon, 75005 Paris.

​

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer les informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.